Nos Conditions Générales de Vente - Alpes Hosting - AlpesHosting.com

Conditions Générales de Vente:

Nous ne voulons pas poser de règles strictes, qui pourtant nous faciliteraient la gestion et l'optimisation de nos serveurs, car nous voulons croire que chacun se sentira concerné, afin que nos serveurs restent stables, pour le bien de tous. Maintenant si des abus venaient à être constatés, nous nous verrions obligés de modifier ces règles afin de préserver la qualité de nos services. Ainsi, sur nos serveurs mutualisés, nous serons dans l'obligation de suspendre tout site qui viendrait à mettre en danger la stabilité du serveur, soit pas des scripts mal écrits, soit par des bases de données trop lourdes, mal requétés, ou pour toutes autres raisons.
Par motif de conscience personnelle, nous n'hébergeons pas de sites pour adultes, pornographiques, érotiques ou à caractère sexuel, discriminatoires, racistes, d'appel à la violence, à la haine, au rejet d'une quelconque minorité, traitant d'astrologie, de magie, de sorcellerie, site de secte ou groupe sectaire, ni de jeux d'argent. De même tout site proposant des téléchargements ou la diffusion illégale de musique, logiciels, ou autres choses sous copyright, le piratage, le spam (emails non sollicités) sont interdits sur tous nos serveurs.
Vous devez vous conformer à de bonnes pratiques de programmation et ne jamais utiliser votre compte comme un terrain d'expérimentation pour des scripts inconnus ou non valides. Tout compte qui ralentit un serveur par de mauvaises pratiques de programmation peut voir son compte suspendu. Vous n'avez pas non plus le droit d'utiliser votre compte mutualisé pour fournir des services à d'autres sites web. La capacité de chaque serveur doit servir uniquement à nos clients pour leurs sites hébergés.
Nous ni aucun de nos partenaires techniques, ne peuvent être tenus responsables, de la perte ou du vol de vos données (piratage), du blocage ou de l'indisponibilité de votre site. Malgré nos effort en terme de sécurité, des failles dont la source peut être multiple (entre autre de scripts php ou cgi mal écrits) peuvent être utilisées par des personnes mal intentionnées. Nous vous conseillons vivement de ne garder sur vos sites et dans vos bases de données aucune information sensible, d'effectuer des sauvegardes régulièrement, et de stocker ces sauvegardes ailleurs que sur nos serveurs.
Il est interdit de stocker sur un site ou dans une base de données des informations bancaires de quelque sorte. Il est interdit de poster un formulaire de demande de numéro de carte de crédit sauf si vous y êtes autorisés et que vous utiliez les standards sécurisés https de l'industrie.
Les espaces d'hébergement que nous proposons, ont des limites en terme de bande passante, d'espace disque, ainsi que des différentes options proposées. Tout en restant dans ces limites, nous pourrons être amenés à vous proposer une solution plus adaptée à vos besoins dans le cas ou votre site consommerait trop de ressources partagées sur le serveur, comme par exemple l'utilisation du CPU, afin de garantir le partage de ces ressources entre tous les utilisateurs. Il ne serait pas juste de pénaliser tous les mutualistes pour un compte isolé réclamant à lui seul trop de ressources, dans ce cas nous vous inviterons à migrer votre compte vers un serveur dédié afin de vous permettre de satisfaire vos besoins.

Limite de responsabilité technique:

Afin de garantir une qualité optimale, nous avons des partenaires techniques et nous traitons certaines taches en partenariat, afin de garantir une présence humaine, une compétence, et une réactivité maximale. Pour cela nous engageons des frais, qui nous semblent justifiés, afin de fournir avant tout une qualité de service. Malgré le soin avec lequel nous veillons à la qualité de service et du matériel, nous ne sommes pas à l'abri d'une panne, d'un disfonctionnement, ou d'un problème extérieur mettant à mal la qualité de notre prestation. Nous ne garantissons pas un uptime de 100% même si notre but est d'atteindre cet idéal.
Pour nos services de maintenance nous répondons sous 12 heures ouvrées et pour le support général sous 24 heures ouvrées aux heures de bureau (du lundi au vendredi de 8h à 19h).

Limite de responsabilité légale:

Nous ne pouvons être tenus responsables du contenu de vos sites. Nous ne visitons pas systématiquement les sites de nos clients, et nous ne sommes pas en mesure de juger si votre site respecte les limites légales du pays dont vous dépendez, ou s'il est en accord avec nos termes de services. Nous vous conseillons de modérer vos forums, blogs, tchats, et autres, afin de vous prémunir contre toute plainte ou poursuite judiciaire. Le présent site fait l'objet d'une déclaration à la CNIL, avec le numéro 1177488, conformément à la loi française.

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